Résumé :

Les commissions territoriales de bassin ont pour mission de proposer au comité de bassin les priorités d’actions nécessaires aux sous bassins concernés et de veiller à l’application de ces propositions. Le comité de bassin a créé quatre commissions territoriales de bassin sur le bassin Rhône Méditerranée : Saône – Doubs, Rhône – Isère, Littoral PACA - Durance, et Gard – Côtiers Ouest.

Résumé :

Périmètre du Schéma Directeur d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SDAGE) Rhône-Méditerranée 2016-2021.

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Résumé :

Objectifs et échéances d'atteinte du bon état des masses d'eau superficielles des eaux côtières.

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Résumé :

Objectifs et échéances d'atteinte du bon état des masses d'eau souterraines sous couverture.

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Résumé :

Objectifs et échéances d'atteinte du bon état des masses d'eau superficielles des cours d'eau.

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Résumé :

Objectifs et échéances d'atteinte du bon état des masses d'eau souterraines affleurantes.

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Résumé :

Localisation des stations du réseau de contrôle opérationnel, dites stations RCO. Ces stations font un contrôle opérationnel de l'état qualitatif des eaux de surface (cours d'eau, plans d'eau, eaux côtières et de transition), de l'état chimiques des eaux souterraines.

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Résumé :

Objectifs et échéances d'atteinte du bon état des masses d'eau superficielles des eaux de transition.

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Résumé :

Objectifs et échéances d'atteinte du bon état des masses d'eau superficielles des plans d'eau.

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Résumé :

Localisation des stations du réseau de contrôle de surveillance, dites stations RCS. Ces stations font le contrôle de surveillance de l'état qualitatif des eaux de surface (cours d'eau, plans d'eau, eaux côtières et de transition), de l'état quantitatif des eaux souterraines, de l'état chimique des eaux souterraines.

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Résumé :

Information sur l'état écologique et chimique des cours d'eau.

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Résumé :

Principales pressions (prélèvements, pollution diffuse de pesticides ou de nutriments, ...) entrainant un risque de déclassement des masses d'eau souterraines sous couverture.

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Résumé :

Etat écologique des cours d'eau sur le territoire Rhône-Méditerrannée.

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Résumé :

L'Etat écologique des masses d'eau est déterminé à partir de différents éléments de qualité (éléments biologiques, physico-chimiques généraux, polluants spécifiques, et hydromorphologiques) permettant un bon équilibre de l'écosystème. Il est représenté en cinq classes de qualité : très bon, bon, moyen, médiocre, mauvais.

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Résumé :

Le Schéma Directeur d'Aménagement et de Gestion des eaux (SDAGE) est un document de planification pour l'eau du bassin Rhône-Méditerranée. Il fixe les grandes priorités qui permettent une gestion équilibrée et durable des ressources en eau et contribuent à l'atteinte des objectifs environnementaux de la Directive Cadre sur l'eau (DCE). Il est accompagné d'un programme de mesures (réglementaires, financières et contractuelles) à mettre en oeuvre sur les territoires pour atteindre ces objectifs.

Liste des données disponibles concernant le SDAGE 2016-2021 :

Territoire du SDAGE

• Périmètre de la commission territoriale du bassin - Voir la fiche d'information
• Périmètre Rhône-Saône - Voir la fiche d'information
• Hydro-écorégions de niveau I - Voir la fiche d'information
• Sous bassins versants - Voir la fiche d'information
• Sous unités du SDAGE - Voir la fiche d'information

État écologique et chimique

• Cours d'eau - Voir la fiche d'information
• Plans d'eau - Voir la fiche d'information
• Eaux de transition - Voir la fiche d'information
• Eaux côtières - Voir la fiche d'information

Etat écologique (détails)

• Cours d'eau - Voir la fiche d'information
• Plans d'eau - Voir la fiche d'information
• Eaux de transition - Voir la fiche d'information
• Eaux côtières - Voir la fiche d'information

Paramètre déclassant

• Cours d'eau - Voir la fiche d'information
• Plans d'eau - Voir la fiche d'information
• Eaux de transition - Voir la fiche d'information
• Eaux côtières - Voir la fiche d'information

Pressions RNAOE

• Cours d'eau - Voir la fiche d'information
• Plans d'eau - Voir la fiche d'information
• Eaux de transition - Voir la fiche d'information
• Eaux côtières - Voir la fiche d'information
• Masses d'eau affleurantes - Voir la fiche d'information
• Masses d'eau sous couverture - Voir la fiche d'information

Objectifs et échéances d'atteinte du bon état des masses d'eau

• Cours d'eau - Voir la fiche d'information
• Plans d'eau - Voir la fiche d'information
• Eaux de transition - Voir la fiche d'information
• Eaux côtières - Voir la fiche d'information
• Masses d'eau affleurantes - Voir la fiche d'information
• Masses d'eau sous couverture - Voir la fiche d'information

Résumé :

Etat écologique des masses d'eau de transition sur le territoire Rhône-Méditerrannée.

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Résumé :

Découpage du territoire du SDAGE en sous-unités hydrographiques.

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Résumé :

Principales pressions (prélèvements, pollution diffuse de pesticides ou de nutriments, ...) entrainant un risque de déclassement des cours d'eau.

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Résumé :

Sous bassins versant identifiés dans le périmètre du SDAGE Rhône-Méditerranée.

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Résumé :

Principales pressions (prélèvements, pollution diffuse de pesticides ou de nutriments, ...) entrainant un risque de déclassement des masses d'eau côtières.

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