Propriétaire : Syndicat Mixte d'Aménagement de la Durance - SMAVD
Type : Données vecteur
Échelle : n.c.

Résumé :

Les commissions territoriales de bassin ont pour mission de proposer au comité de bassin les priorités d’actions nécessaires aux sous bassins concernés et de veiller à l’application de ces propositions. Le comité de bassin a créé quatre commissions territoriales de bassin sur le bassin Rhône Méditerranée : Saône – Doubs, Rhône – Isère, Littoral PACA - Durance, et Gard – Côtiers Ouest.