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Périmètres des commissions territoriales du bassin (AERMC) - Bassin Rhône-Méditerranée - 2018

Propriétaire : Syndicat Mixte d'Aménagement de la Durance - SMAVD
Type : Données vecteur
Échelle : n.c.


Résumé :

Les commissions territoriales de bassin ont pour mission de proposer au comité de bassin les priorités d’actions nécessaires aux sous bassins concernés et de veiller à l’application de ces propositions. Le comité de bassin a créé quatre commissions territoriales de bassin sur le bassin Rhône Méditerranée : Saône – Doubs, Rhône – Isère, Littoral PACA - Durance, et Gard – Côtiers Ouest.

  • Hydrographie
  • Hydrologie
  • Limites administratives
  • 2018
  • bassin rhone-mediterranee
  • commission territoriale de bassin
  • perimetre sdage
  • sdage
  • Gestionnaires des milieux aquatiques (ARPE PACA) - Bassin versant de la Durance - 2018

    Propriétaire : Syndicat Mixte d'Aménagement de la Durance - SMAVD
    Type : Données vecteur
    Échelle : n.c.


    Résumé :

    Délimitation des zones de gestion des milieux aquatiques.

  • Hydrographie
  • Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
  • Environnement
  • Limites administratives
  • 2018
  • Démarches GEMAPI (ARPE PACA) - Provence-Alpes-Côte d'Azur - 2018

    Propriétaire : Syndicat Mixte d'Aménagement de la Durance - SMAVD
    Type : Données vecteur
    Échelle : n.c.


    Résumé :

    Périmètres des stratégies d'organisation des compétences locales (SOCLE) sur l'eau sur le bassin versant de la Durance. Pour rappel, un SOCLE est un document d’accompagnement des schémas directeurs d’aménagement et de gestion des eaux (SDAGE).

  • Hydrographie
  • Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
  • Limites administratives
  • Bassin versant de la durance
  • données socles
  • Périmètre Rhône-Saône (AERMC) - Bassin Rhône-Méditerranée - 2018

    Propriétaire : Syndicat Mixte d'Aménagement de la Durance - SMAVD
    Type : Données vecteur
    Échelle : n.c.


    Résumé :

    Périmètre du Schéma Directeur d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SDAGE) Rhône-Méditerranée 2016-2021.

    Retour à la fiche d'information SDAGE 2016-2021 du bassin Rhône-Méditerranée.

  • Hydrographie
  • Hydrologie
  • Limites administratives
  • 2018
  • bassin rhone-mediterranee
  • perimetre sdage
  • sdage
  • Schéma de cohérence territoriale (BD TOPO® IGN) - Provence-Alpes-Côte d'Azur - 2016

    Propriétaire : Syndicat Mixte d'Aménagement de la Durance - SMAVD
    Type : Données vecteur
    Échelle : 10 000


    Résumé :

    Découpage administratif par schéma de cohérence territoriale présent dans le bassin versant versant de la Durance.

    Retour à la fiche BD TOPO thème Administratif.

    Retour à la fiche d'information BD TOPO® IGN.

  • Unités administratives
  • Limites administratives
  • 2016
  • Bassin versant de la durance
  • bd topo
  • bd topo ign
  • ign
  • paca
  • scot
  • Commune (BD TOPO® IGN) - Bassin versant de la Durance - 2016

    Propriétaire : Syndicat Mixte d'Aménagement de la Durance - SMAVD
    Type : Données vecteur
    Échelle : 10 000


    Résumé :

    Découpage administratif par commune en région PACA en tenant compte des limites du bassin versant de la Durance.

    Retour à la fiche BD TOPO thème Administratif.

    Retour à la fiche d'information BD TOPO® IGN.

  • Unités administratives
  • Limites administratives
  • 2016
  • Bassin versant de la durance
  • bd topo
  • bd topo ign
  • commune
  • ign
  • paca
  • Limite du bassin versant de la Durance (BD Carthage v3.0 IGN) - Bassin versant de la Durance - 2014

    Propriétaire : Syndicat Mixte d'Aménagement de la Durance - SMAVD
    Type : Données vecteur
    Échelle : n.c.


    Résumé :

    Emprise topographique du bassin versant de la Durance, qui est l'espace drainé par le cours d'eau de la Durance et ses affluents.

    Retour à la fiche d'information sur la BD Carthage v3.01 IGN.

  • Hydrographie
  • Hydrologie
  • Limites administratives
  • 2014
  • bassin versant
  • Bassin versant de la durance
  • bd carthage
  • durance
  • ign
  • paca
  • Domaine public fluvial (SMAVD) - La Durance

    Propriétaire : Syndicat Mixte d'Aménagement de la Durance - SMAVD
    Type : Données vecteur
    Échelle : n.c.


    Résumé :

    Délimitation du domaine public fluvial de Vinon-sur-Verdon à Avignon. Domaine constitué des cours d'eau et lacs appartenant à l'Etat, aux collectivités territoriales ou à leurs groupements, et classés dans leur domaine public fluvial (DPF). La délimitation des cours d'eau domaniaux est déterminée par décret en Conseil d'État.

    Voir la fiche d'information sur le Domaine privé de l'Etat.

  • Hydrographie
  • Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
  • Limites administratives
  • Bassin versant de la durance
  • domaine public fluvial
  • DPF
  • durance
  • Bassins versants de sous-secteur (BD Carthage v3.0 IGN) - Provence-Alpes-Côte d'Azur - 2014

    Propriétaire : Syndicat Mixte d'Aménagement de la Durance - SMAVD
    Type : Données vecteur
    Échelle : n.c.


    Résumé :

    Emprise topographique des bassins versants de sous-secteur hydrographique. Il s'agit donc des bassins versants de troisième ordre.

    Retour à la fiche d'information sur la BD Carthage v3.01 IGN.

  • Hydrographie
  • Hydrologie
  • Limites administratives
  • 2014
  • bassin versant
  • bd carthage
  • durance
  • ign
  • paca
  • sous bassins versants
  • Bassins versants de secteur (BD Carthage v3.0 IGN) - Bassin versant de la Durance - 2014

    Propriétaire : Syndicat Mixte d'Aménagement de la Durance - SMAVD
    Type : Données vecteur
    Échelle : n.c.


    Résumé :

    Emprise topographique des bassins versants de secteurs hydrographiques présents dans le bassin versant de la Durance. Il s'agit donc des bassins versants de second ordre.

    Retour à la fiche d'information sur la BD Carthage v3.01 IGN.

  • Hydrographie
  • Hydrologie
  • Limites administratives
  • 2014
  • bassin versant
  • Bassin versant de la durance
  • bd carthage
  • durance
  • ign
  • sous bassins versants
  • Etablissement public de coopération intercommunale (BD TOPO® IGN) - Provence-Alpes-Côte d'Azur - 2016

    Propriétaire : Syndicat Mixte d'Aménagement de la Durance - SMAVD
    Type : Données vecteur
    Échelle : n.c.


    Résumé :

    Établissements publics de coopération intercommunale présents sur le bassin versant versant de la Durance.

    Retour à la fiche BD TOPO® thème Administratif.

    Retour à la fiche d'information BD TOPO® IGN.

  • Systèmes de maillage géographique
  • Limites administratives
  • 2016
  • Bassin versant de la durance
  • bd topo
  • bd topo ign
  • epci
  • ign
  • paca
  • Domaine privé de l'Etat (SMAVD) - La Durance

    Propriétaire : Syndicat Mixte d'Aménagement de la Durance - SMAVD
    Type : Données vecteur
    Échelle : n.c.


    Résumé :

    Délimitation du domaine privé de l'Etat, c'est-à-dire des parcelles dont l'Etat est propriétaire.

    Voir la fiche d'information sur le Domaine public fluvial.

  • Hydrographie
  • Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
  • Limites administratives
  • Bassin versant de la durance
  • domaine privé
  • DPE
  • durance
  • etat
  • Bassins versants de secteur (BD Carthage v3.0 IGN) - Provence-Alpes-Côte d'Azur - 2014

    Propriétaire : Syndicat Mixte d'Aménagement de la Durance - SMAVD
    Type : Données vecteur
    Échelle : n.c.


    Résumé :

    Emprise topographique des bassins versants de secteur hydrographique. Il s'agit donc des bassins versants de second ordre.

    Retour à la fiche d'information sur la BD Carthage v3.01 IGN.

  • Hydrographie
  • Hydrologie
  • Limites administratives
  • 2014
  • bassin versant
  • bd carthage
  • durance
  • ign
  • paca
  • Emprise LiDAR (SMAVD) - Barrage d'Espinasses au seuil CNR - 2017

    Propriétaire : Syndicat Mixte d'Aménagement de la Durance - SMAVD
    Type : Données vecteur
    Échelle : n.c.


    Résumé :

    Emprise du Lidar effectué du barrage d'Espinasses au seuil CNR (Avignon).

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