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Périmètres des commissions territoriales du bassin (AERMC) - Bassin Rhône-Méditerranée - 2018

Résumé :

Les commissions territoriales de bassin ont pour mission de proposer au comité de bassin les priorités d’actions nécessaires aux sous bassins concernés et de veiller à l’application de ces propositions. Le comité de bassin a créé quatre commissions territoriales de bassin sur le bassin Rhône Méditerranée : Saône – Doubs, Rhône – Isère, Littoral PACA - Durance, et Gard – Côtiers Ouest.

  • Hydrographie
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  • Limites administratives
  • 2018
  • bassin rhone-mediterranee
  • commission territoriale de bassin
  • perimetre sdage
  • sdage
  • Domaine public fluvial (SMAVD) - La Durance

    Résumé :

    Délimitation du domaine public fluvial de Vinon-sur-Verdon à Avignon. Domaine constitué des cours d'eau et lacs appartenant à l'Etat, aux collectivités territoriales ou à leurs groupements, et classés dans leur domaine public fluvial (DPF). La délimitation des cours d'eau domaniaux est déterminée par décret en Conseil d'État.

    Voir la fiche d'information sur le Domaine privé de l'Etat.

  • Hydrographie
  • Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
  • Limites administratives
  • Bassin versant de la durance
  • domaine public fluvial
  • DPF
  • durance
  • Ouvrages Hydrauliques - SMAVD

    Résumé :

    Ouvrages hydrauliques (épis, digue, remblais, ...) assurant la protection contre les inondations de la Durance.

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  • Hydraulique
  • Ouvrages hydrauliques
  • 2019
  • ouvrage
  • SMAVD
  • Débits réservés réglementaires (SMAVD) - La Durance

    Résumé :

    Évolution saisonnières des débits réservés réglementaires de la Durance selon quatre tronçons :

    • Bonpas/Le Rhône
    • Cadarache/Bonpas
    • Saint-Lazare/Cadarache
    • Espinasses/Saint-Lazare

  • Hydrographie
  • Hydraulique
  • 2016
  • Bassin versant de la durance
  • durance
  • débit
  • Masses d'eau affleurantes (AERMC) - Bassin Rhône-Méditerranée - 2018

    Résumé :

    L'Etat écologique des masses d'eau est déterminé à partir de différents éléments de qualité (éléments biologiques, physico-chimiques généraux, polluants spécifiques, et hydromorphologiques) permettant un bon équilibre de l'écosystème. Il est représenté en cinq classes de qualité : très bon, bon, moyen, médiocre, mauvais.

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  • Hydrographie
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  • 2018
  • bassin rhone-mediterranee
  • masse d'eau
  • sdage
  • Hydro-écorégions de niveau I du SDAGE (AERMC) - Bassin Rhône-Méditerranée - 2018

    Résumé :

    Les hydro-écorégions de niveau 1 (HER-1) ont été identifiées sur des critères combinant le géologie, le relief et le climat, considérés de manière universelle comme les déterminants primaires du fonctionnement des écosystèmes d'eau courante.

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