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Les commissions territoriales de bassin ont pour mission de proposer au comité de bassin les priorités d’actions nécessaires aux sous bassins concernés et de veiller à l’application de ces propositions. Le comité de bassin a créé quatre commissions territoriales de bassin sur le bassin Rhône Méditerranée : Saône – Doubs, Rhône – Isère, Littoral PACA - Durance, et Gard – Côtiers Ouest.

Hydrographie

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2018

bassin rhone-mediterranee

commission territoriale de bassin

perimetre sdage

sdage

Périmètre Rhône-Saône (AERMC) - Bassin Rhône-Méditerranée - 2018

Résumé :

Périmètre du Schéma Directeur d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SDAGE) Rhône-Méditerranée 2016-2021.

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Hydrographie

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2018

bassin rhone-mediterranee

perimetre sdage

sdage

Passe à poisson (SMAVD) - La Durance - 2016

Résumé :

Recensement des passes à poissons présentes sur les ouvrages hydrauliques de la Durance.

Répartition des espèces

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2016

ouvrages hydrauliques

passe poisson

poisson

Parc naturel régional (DREAL PACA) - Bassin versant de la Durance - 2017

Résumé :

Délimitation des parcs naturels régionaux présents dans le bassin versant de la Durance.

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration

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alpilles

luberon

parc

parc naturel régional

parcs naturels

parcs naturels régionaux

Paramètre de déclassement des plans d'eau (AERMC) - Bassin Rhône-Méditerranée - 2018

Résumé :

Paramètre chimique intervenant dans le déclassement de l'état physico-chimique des plans d'eau.

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Hydrographie

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2018

bassin rhone-mediterranee

plan d'eau

sdage

substance toxique

Paramètre de déclassement des masses d'eau côtières (AERMC) - Bassin Rhône-Méditerranée - 2018

Résumé :

Paramètre chimique intervenant dans le déclassement de l'état physico-chimique des eaux côtières.

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Hydrographie

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2018

bassin rhone-mediterranee

eaux côtières

sdage

substance toxique

Paramètre de déclassement des eaux de transition (AERMC) - Bassin Rhône-Méditerranée - 2018

Résumé :

Paramètre chimique intervenant dans le déclassement de l'état physico-chimique des eaux de transition.

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Hydrographie

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2018

bassin rhone-mediterranee

eau de transition

sdage

substance toxique

Paramètre de déclassement des cours d'eau (AERMC) - Bassin Rhône-Méditerranée - 2018

Résumé :

Paramètres chimiques intervenant dans le déclassement de l'état physico-chimique des cours d'eau.

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Hydrographie

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2018

bassin rhone-mediterranee

cours d'eau

sdage

substance toxique

Ouvrages hydrauliques (SMAVD) - Serre-Ponçon au Rhône - 2019

Résumé :

Ouvrages hydrauliques (épis, digue, remblais, ...) assurant la protection contre les inondations de la Durance.

Services d'utilité publique et services publics

Systèmes de maillage géographique

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Ouvrages en travaux (point) (BD Hydra CRA PACA) - Provence Alpes Côte d'Azur - 2015

Résumé :

Localisation des secteurs en travaux sur les canaux d'irrigation.

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Hydrographie

Installations agricoles et aquacoles

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Ouvrages en travaux (ligne) (BD Hydra CRA PACA) - Provence-Alpes-Côte d'Azur - 2015

Résumé :

Identification des ouvrages en travaux.

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Hydrographie

Installations agricoles et aquacoles

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2015

bd hydra

paca

Ouvrages du réseau sur-pressé (ligne) (BD Hydra CRA PACA) - Provence-Alpes-Côte d'Azur - 2015

Résumé :

Ouvrages du réseau sur-pressé en région PACA.

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Hydrographie

Installations agricoles et aquacoles

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Ouvrages du réseau gravitaire basse pression (BD Hydra CRA PACA) - Provence-Alpes-Côte d'Azur - 2015

Résumé :

Les ouvrages d'art localisés sur le réseau gravitaire basse pression.

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Hydrographie

Installations agricoles et aquacoles

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Ouvrages d'art sur le réseau sur-pressé (BD Hydra CRA PACA) - Provence-Alpes-Côte d'Azur - 2015

Résumé :

Localisation des ouvrages d'art sur le réseau sur-pressé.

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Hydrographie

Installations agricoles et aquacoles

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Ouvrages d’art sur le réseau gravitaire basse pression (BD Hydra CRA PACA) - Provence-Alpes-Côte d'Azur - 2015

Résumé :

Localisation des ouvrages d'art sur le réseau gravitaire.

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Hydrographie

Installations agricoles et aquacoles

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Ouvrage de protection du TRI d'Avignon Plaine du Tricastin (DREAL PACA) - Basse vallée de la Durance - 2012

Résumé :

Ouvrage de protection œuvrant contre les inondations dans l'emprise du TRI.

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Zones à risque naturel

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2012

risque inondation

risques naturels

territoire à risque d’inondation

tri