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Résumé
Découpage administratif par schéma de cohérence territoriale présent dans le bassin versant versant de la Durance.
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Informations techniques
Propriétaire : Syndicat Mixte d'Aménagement de la Durance - SMAVD
Type : Données vecteur
Nom de la couche : SCOT
Nombre d'entités : 29
Type de géométrie : polygone
Échelle : 10 000
Format de référence : shp
Système de coordonnées : RGF93 / Lambert-93
Encodage des caractères : n.c.
Contexte de collecte :
n.c.
Méthode de collecte :
n.c.
Qualité (2)
Cette donnée est non conforme aux spécifications INSPIRE Data Specification on Administrative Units - Guidelines
Cette donnée est non conforme aux spécifications RÉGLEMENT (UE) N°1089/2010
Règles de topologie :
La cohérence n'a pas été évaluée
Condition d’accès et d’utilisation (1)
Description : Base de données soumise aux conditions générales d'utilisation des fichiers IGN
Limitations (2)
Description : Aucune contrainte
Restriction : licence
Description : Pas de restriction d'accès public selon INSPIRE
___
pas de restriction d’accès public
Contacts (2)
Propriétaire
IGN
sav.bd@ign.fr
Tél. : +33 1 43 98 80 00
73, avenue de Paris
94160 Saint-Mandé
France
Point de contact
IGN Régional
Ressources
Les ressources suivantes sont accessibles :
Visualisation
Il n'existe aucune couche de visualisation pour cette donnée
Il n'existe aucun téléchargement disponible pour cette donnée.
Métadonnées
Cette donnée présente 7 attributs
| Nom | Alias | Type | Description | Langue |
|---|---|---|---|---|
| CODE_SCOT | char | |||
| GRENELLE | char | |||
| ETAT | char | |||
| AVANCEMENT | char | |||
| SCOT | char | |||
| DATE_MAJ | date | |||
| toponyme | char | |||
| Nom | Alias | Titre | Description | Langue |
Historique de la donnée
Date de création : n.c.
Date de dernière modification : n.c.
Date de création (métadonnée) : 21/09/2017
Date de dernière modification (métadonnée) : 22/11/2023
Début de validité : n.c.
Fin de validité : n.c.
Fréquence de mise à jour :
n.c.
Commentaire sur la mise à jour : n.c.
Dernier événement sur la donnée (1)
- 28/09/2011
Publication