Ouvrages en travaux (ligne) (BD Hydra CRA PACA) - Provence-Alpes-Côte d'Azur - 2015

Résumé

Identification des ouvrages en travaux.

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Informations techniques

Propriétaire : Syndicat Mixte d'Aménagement de la Durance - SMAVD

Type : Données vecteur
Nom de la couche : travaux_polyline
Nombre d'entités : 68
Type de géométrie : ligne

Échelle : 25 000

Format de référence : shp
Système de coordonnées : RGF93 / Lambert-93
Encodage des caractères : utf-8

Contexte de collecte :
n.c.

Méthode de collecte :
n.c.

Qualité

aucune

Condition d’accès et d’utilisation (1)

Description :

Utilisation de la base de données dans un but non lucratif (aucune utilisation commerciale n'est autorisée)

Limitation (1)

Restriction : copyright
Description :

Le périmètre des ayants-droit qui peuvent accéder à la BD HYDRA est le même que celui des données de l'IGN. Il est définit en annexe du marché IGN/CRIGE sur l'acquisition de bases de données en licence étendue. Ce document est téléchargeable dans la rubrique : http://www.crige-paca.org/geoportail/documentation.html

Un prestataire privé peut pour une mission de service public avoir accès à la BD HYDRA par le biais de son mandataire. Pour cela un acte d'engagement (cf doculent associé) doit être remplit entre la société prestataire et l'organisme public régional.

Mentions légales à reporter : HYDRA-PACA

Contacts (2)

Auteur
Chambre Régionale d'Agriculture
Tél. : 0442171500
22 Avenure Henri Pontier
13626 Aix-en-Provence
France

Point de contact
CRIGE PACA
France

Ressources

Les ressources suivantes sont accessibles :

• http://www.hydra-paca.org/

Visualisation

Il n'existe aucune couche de visualisation pour cette donnée