Commune (BD TOPO® IGN) - Bassin versant de la Durance - 2016

Résumé

Découpage administratif par commune en région PACA en tenant compte des limites du bassin versant de la Durance.

Retour à la fiche BD TOPO thème Administratif.

Retour à la fiche d'information BD TOPO® IGN.

Informations techniques

Propriétaire : Syndicat Mixte d'Aménagement de la Durance - SMAVD

Type : Données vecteur
Nom de la couche : COMMUNES
Nombre d'entités : 974
Type de géométrie : polygone

Échelle : 10 000

Format de référence : shp
Système de coordonnées : RGF93 / Lambert-93
Encodage des caractères : n.c.

Contexte de collecte :
n.c.

Méthode de collecte :
n.c.

Qualité (2)

Cette donnée est non conforme aux spécifications INSPIRE Data Specification on Administrative Units - Guidelines
Cette donnée est non conforme aux spécifications RÉGLEMENT (UE) N°1089/2010

Règles de topologie :

La cohérence n'a pas été évaluée

Condition d’accès et d’utilisation (1)

Description :

Base de données soumise aux conditions générales d'utilisation des fichiers IGN

Limitations (2)

Description :

Aucune contrainte

Restriction : licence
Description :

Pas de restriction d'accès public selon INSPIRE

pas de restriction d’accès public

Contacts (2)

Propriétaire
IGN-F
contact.geoservices@ign.fr
Tél. : +33 1 43 98 80 00
73, avenue de Paris
94160 Saint-Mandé
France

Point de contact
IGN Régional

Cette donnée présente 19 attributs