Commune (BD TOPO® IGN) - Bassin versant de la Durance - 2016

Résumé

Découpage administratif par commune en région PACA en tenant compte des limites du bassin versant de la Durance.

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Informations techniques

Propriétaire : Syndicat Mixte d'Aménagement de la Durance - SMAVD

Type : Données vecteur
Nom de la couche : COMMUNES
Nombre d'entités : 974
Type de géométrie : polygone

Échelle : 10 000

Format de référence : shp
Système de coordonnées : RGF93 / Lambert-93
Encodage des caractères : n.c.

Contexte de collecte :
n.c.

Méthode de collecte :
n.c.

Qualité (2)

Cette donnée est non conforme aux spécifications INSPIRE Data Specification on Administrative Units - Guidelines
Cette donnée est non conforme aux spécifications RÉGLEMENT (UE) N°1089/2010

Règles de topologie :

La cohérence n'a pas été évaluée

Condition d’accès et d’utilisation (1)

Description : Base de données soumise aux conditions générales d'utilisation des fichiers IGN

Limitations (2)

Description : Aucune contrainte

Restriction : licence
Description : Pas de restriction d'accès public selon INSPIRE ___ pas de restriction d’accès public

Contacts (2)

Propriétaire
IGN
sav.bd@ign.fr
Tél. : +33 1 43 98 80 00
73, avenue de Paris
94160 Saint-Mandé
France

Point de contact
IGN Régional

Il n'existe aucun téléchargement disponible pour cette donnée.

Métadonnées

Cette donnée présente 19 attributs

Historique de la donnée

Date de création : n.c.
Date de dernière modification : 27/02/2018
Date de création (métadonnée) : 21/09/2017
Date de dernière modification (métadonnée) : 25/06/2020
Début de validité : n.c.
Fin de validité : n.c.

Fréquence de mise à jour : n.c.

Derniers événements sur la donnée (2)