Mentions légales

Identification Propriétaire du site :

Syndicat Mixte d’Aménagement de la Vallée de la Durance (SMAVD).
Le présent géoportail est édité et géré par le SMAVD.

Réalisation technique, hébergement et crédits :

Le présent géoportail est conçu, réalisé et hébergé par la société Isogeo :
26 rue du Faubourg Saint Antoine
75012 Paris
Tél. : +33 (0)9 67 46 50 06
Courriel : contact@isogeo.com
Web : https://www.isogeo.com

Accès

L’accès au présent géoportail est assuré de façon continue et permanente, sous réserve des éventuelles pannes et interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement du site. Par ailleurs, le SMAVD ne peut garantir un fonctionnement du site 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7, en raison même de la nature de l’Internet.

Protection des données à caractère personnel

Les informations à caractères personnelles collectées sur ce géoportail sont exclusivement destinées au SMAVD, responsable du traitement informatique de ces données.

Les informations que le SMAVD est amenée à recueillir proviennent de leur communication volontaire par les personnes physiques par saisie sur les formulaires en ligne du géoportail http://geocatalogue.smavd.org

Le caractère facultatif ou obligatoire des données est indiqué sur chaque formulaire. Sauf stipulation contraire directement mentionnée sur le formulaire de saisie des données, les informations nominatives sont exclusivement collectées pour un usage au SMAVD, non commercial, et elles ne pourront faire l’objet d’aucune transmission à des tiers.

Le SMAVD s’engage à respecter les dispositions de la loi sur l’informatique et les libertés (loi n°78-17 du 6 janvier 1978). En conséquence, les personnes concernées disposent d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui les concernent. Pour exercer ce droit, merci de s’adresser à :

SMAVD
2 rue Mistral
13370 Mallemort

Propriété intellectuelle

Le géoportail http://geocatalogue.smavd.org ainsi que l’intégralité de son contenu sont la propriété du SMAVD. Toute reproduction, même partielle, du site ou de l’un de ses éléments est interdite sans le consentement écrit et préalable du SMAVD. Tous les contenus, textes, photos, données, affiches, logos et autres éléments reproduits sur le site Internet www.smavd.org sont réservés et protégés par le droit de la propriété intellectuelle, notamment droits d’auteur, droits voisins, droit des marques et par la législation sur la protection des bases de données.

Aucun élément composant le site ne peut être copié, reproduit, diffusé, modifié, réédité, téléchargé, dénaturé, adapté, transmis ou distribué de quelque manière que ce soit, sous quelque support que ce soit, de façon partielle ou intégrale, sans l’autorisation écrite et préalable du SMAVD, à l’exception d’une stricte utilisation pour les besoins de la presse et sous réserve du respect des droits de propriété intellectuelle et de tout autre droit de propriété dont il est fait mention.

Seule la copie à usage privé ou éducatif et non commercial est autorisée. La mention suivante doit notamment apparaître sur toute copie autorisée de tout ou partie du contenu du site : « TOUS DROITS RÉSERVÉS ». Le propriétaire du site se réserve le droit de poursuivre tout acte de contrefaçon de leurs droits de propriété intellectuelle. Le géoportail geocatalogue.smavd.org et son contenu sont régis par le droit français, et tout litige éventuel s’y rapportant sera soumis à la compétence des tribunaux français.

Les usages autorisés des textes présentés sur ce site sont les suivants :

  • Reproduction strictement réservée à l’usage privé du copiste et non destinée à une utilisation collective.
  • Reproduction, diffusion, citation ou représentation à des fins d’information professionnelle, sur support non numérique, à la condition expresse de ne pas modifier les oeuvres et de mentionner la source.
  • Toute autre exploitation des textes présents sur le site, notamment la republication sur d’autres sites, Internet ou intranet, suppose l’accord du SMAVD.

Sauf téléchargement explicitement autorisé directement sur le site, toutes les images présentes sur ce site sont protégées par le droit de propriété intellectuelle des auteurs et du producteur du site. Elles ne peuvent être dupliquées ou utilisées sans l’autorisation écrite du propriétaire du site. Toute demande doit être adressée à :

SMAVD
2 rue Mistral
13370 Mallemort

Liens vers d’autres sites

Des sites externes peuvent contenir des liens hypertextes pointant vers le géoportail geocatalogue.smavd.org Ceux-ci ne pourront être installés sans l’accord préalable du SMAVD
Le lien doit aboutir à la page d’accueil du portail, et le portail geocatalogue.smavd.org doit apparaître dans une nouvelle fenêtre En tout état de cause, le propriétaire du site décline toute responsabilité concernant le contenu de sites liés au site geocatalogue.smavd.org.

Dans tous les cas d’espèce, le propriétaire du site se réserve le droit de demander la suppression d’un lien si elle estime que le site cible ne respecte pas les règles ainsi définies.

Le Propriétaire du site se réserve le droit de pointer ou non vers des sites tiers. L’internaute qui accède à ces liens quitte le site geocatalogue.smavd.org, par conséquent le Propriétaire du site geocatalogue.smavd.org n’est pas responsable du contenu de ces sites, des liens qu’ils contiennent ni des changements ou mises à jour qui leurs sont apportés.

Responsabilité

Le Propriétaire du site www.smavd.org ne peut pas être tenu pour responsable de la transmission défectueuse des données dues aux divers réseaux de l’Internet ou aux incompatibilités dues au navigateur de l’utilisateur et ne saurait être tenu responsable des erreurs matérielles qui se seraient éventuellement glissées dans les documents présents sur le site, malgré le soin apporté à leur publication.

Cookies

En savoir plus et paramétrer les cookies

Visionneuse cartographique GeoSIE

En savoir plus

Recommandations techniques

Le site www.smavd.org est optimisé pour une consultation sur PC, mobile et tablette à l’exception de la partie cartographique qui est seulement optimisé pour un affichage sur PC.  Les navigateurs recommandés sont : Internet Explorer version 9 et ultérieures, Chrome version 35, Firefox 30 et versions ultérieures.

Le SMAVD décline toute responsabilité de compatibilité d’accès à son site hors de ces paramètres.